Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE DAVID
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE MEDITERRANEENNE - S.C.I.A.M.

Numéro de dépôt :
1072757
Date de dépôt :
07/07/1978
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque LES VINS DE DAVID

Déposée le 7 juillet 1978 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE MEDITERRANEENNE - S.C.I.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES VINS DE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE MEDITERRANEENNE - S.C.I.A.M. domicilié(e) - MAS DE LA TUILLERIE - 30000 - NIMES - - France.

La marque LES VINS DE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES VINS DE DAVID est expirée depuis le 7 juillet 1988.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE MEDITERRANEENNE - S.C.I.A.M a également déposé les autres marques suivantes : KIDDOUCH


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AGRICOLE MEDITERRANEENNE - S.C.I.A.M. - - MAS DE LA TUILLERIE - 30000 - NIMES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Vins